RÉVISION N° 2 DU PLU APPROUVÉ LE 13 FÉVRIER 2020
- Sommaire
- Doc 1 Rapport de présentation
- Doc 2 PADD
- Doc 3 OAP
- Doc 4-1-1 Règlement
- Doc 4-1-2 ANNEXES RGT
- Doc 4-1-3 PLU_
- doc 4-2-1 Plan loupe
- doc 4-2 -2 Plan général
- Doc 4-2-3 Plan réseaux
- Doc 4-2-4 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
- 5_Annexes générales
- Délibération n° 2020_005 approuvant la révision n°2 du PLU
PLU – RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- Conclusions enquête révision n°2 PLU
- Annexe 1 – Désignation du commissaire enquêteur
- Annexe 2 – arrêté ouverture d’enquête
- Annexe 3 – Avis d’enquête publique
- Annexe 4 – publication d’avis d’enquête
- Annexe 5 et 6 – certificat affichage avis du public
- Annexe 7 – certificat affichage avis enquête clôture
- Annexe 8 – registres d’enquête
- Annexe 9 – Rapport d’enquête révision n°2 du PLU
- Annexe 10 – PV synthèse des observations du CE
- Annexe 11 – réponse de la commune aux avis des PPA
- Annexe 12 – Etat des avis des PPA avec réponses de la commune et recommandations du commissaire enquêteur
- Annexe 13 A – Etat des observations du public avec avis du commissaire enquêteur
- Annexe 13 B – Analyse des observations du public
- Annexe 14 – réponse de la commune au PV de synthèse du commissaire enquêteur
RÉVISION N° 2 DU PLU APPROUVÉ LE 13 FÉVRIER 2020
- Sommaire
- Doc 1 Rapport de présentation
- Doc 2 PADD
- Doc 3 OAP
- Doc 4-1-1 Règlement
- Doc 4-1-2 ANNEXES RGT
- Doc 4-1-3 PLU_
- doc 4-2-1 Plan loupe
- doc 4-2 -2 Plan général
- Doc 4-2-3 Plan réseaux
- Doc 4-2-4 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
- 5_Annexes générales
- Délibération n° 2020_005 approuvant la révision n°2 du PLU
PLU – RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- Conclusions enquête révision n°2 PLU
- Annexe 1 – Désignation du commissaire enquêteur
- Annexe 2 – arrêté ouverture d’enquête
- Annexe 3 – Avis d’enquête publique
- Annexe 4 – publication d’avis d’enquête
- Annexe 5 et 6 – certificat affichage avis du public
- Annexe 7 – certificat affichage avis enquête clôture
- Annexe 8 – registres d’enquête
- Annexe 9 – Rapport d’enquête révision n°2 du PLU
- Annexe 10 – PV synthèse des observations du CE
- Annexe 11 – réponse de la commune aux avis des PPA
- Annexe 12 – Etat des avis des PPA avec réponses de la commune et recommandations du commissaire enquêteur
- Annexe 13 A – Etat des observations du public avec avis du commissaire enquêteur
- Annexe 13 B – Analyse des observations du public
- Annexe 14 – réponse de la commune au PV de synthèse du commissaire enquêteur
