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    • Chirurgiens dentistes
    • Pharmacies
    • Maison de retraite

Édito

Montfort-sur-Argens est un village templier perché sur un Mont Fort en bordure de la plaine de l’Argens. Sa vieille ville avec ses ruelles et ses passages voutés vous réservent de jolies surprises. Vous pourrez découvrir entre autres une porte à herse du 13e siècle, la tour de l’horloge et son campanile, en cherchant bien vous pourrez également apercevoir les traces du passage de Compagnons sur la Commune. Au terme de votre balade vous arriverez devant le château templier du 13e siècle qui domine le village. Mais la visite n’est pas terminée, il vous reste encore de nombreuses choses à découvrir…

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Déposez vos autorisations d’urbanisme en ligne

REVISION  N° 2 DU PLU APPROUVE LE 13 FEVRIER 2020

  • Sommaire
  • Doc 1 Rapport de présentation
  • Doc 2   PADD
  • Doc 3   OAP
  • Doc 4-1-1 Règlement
  • Doc 4-1-2 ANNEXES RGT
  • Doc 4-1-3 PLU_
  • doc 4-2-1 Plan loupe
  • doc 4-2 -2 Plan général
  • Doc 4-2-3 Plan réseaux
  • Doc 4-2-4 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
  • 5_Annexes générales
  • Délibération n° 2020_005 approuvant la révision n°2 du PLU

PLU – RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Conclusions enquête révision n°2 PLU

Annexe 1 – Désignation du commissaire enquêteur

Annexe 2 – arrêté ouverture d’enquête

Annexe 3 – Avis d’enquête publique

Annexe 4 – publication d’avis d’enquête

Annexe 5 et 6 – certificat affichage avis du public

Annexe 7 – certificat affichage avis enquête clôture

Annexe 8 – registres d’enquête

Annexe 9 – Rapport d’enquête révision n°2 du PLU

Annexe 10 – PV synthèse des observations du CE

Annexe 11 – réponse de la commune aux avis des PPA

Annexe 12 – Etat des avis des PPA avec réponses de la commune et recommandations du commissaire enquêteur

Annexe 13 A – Etat des observations du public avec avis du commissaire enquêteur

Annexe 13 B – Analyse des observations du public

Annexe 14 – réponse de la commune au PV de synthèse du commissaire enquêteur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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